Mentions légales
Dernière mise à jour : 13 septembre 2026
Éditeur
Le site et l’application Figurative sont édités par :
- Peyrat Clément - nom commercial « Nyters »
- Entrepreneur individuel (EI) - micro-entreprise
- SIRET : 10704821700015 (SIREN 107 048 217)
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Siège : 5 Impasse de la Colombette, 31000 Toulouse, France
- Contact : contact@nyters.com
Directeur de la publication
Clément Peyrat
Hébergement
Le site web est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Les données applicatives (comptes, recettes, images) sont hébergées par :
- Supabase (Supabase Inc.)
- 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992
- Données hébergées dans l’Union européenne
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments de Figurative (marque, logo, interface, textes, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Les recettes, photos et contenus publiés par les utilisateurs restent leur propriété ; en les publiant, l’utilisateur accorde à Figurative une licence d’hébergement et d’affichage nécessaire au fonctionnement du service.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées et la disponibilité du service, sans pouvoir le garantir. Les contenus publiés par les utilisateurs relèvent de leur seule responsabilité. Tout contenu illicite peut être signalé à l’adresse de contact ci-dessus et fera l’objet d’un traitement dans les meilleurs délais.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à l’éditeur.
- CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice)
- 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris - litiges@cm2c.net
- https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également disponible : ec.europa.eu/consumers/odr.
Conditions générales
L’utilisation du service est régie par nos conditions générales d’utilisation et, pour les achats, par nos conditions générales de vente.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.